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Bionergie.fr

Client : Toute personne physique ou morale visitant le site https://bionergie.fr/, définie comme capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil.

Prestations et Services : Bionergie propose divers services et informations liés aux énergies renouvelables.

Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information sur le site, comprenant textes, images, vidéos, etc.

Informations clients : Désigne l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par Bionergie.fr pour la gestion des comptes, de la relation client, et à des fins d’analyses et statistiques.

Utilisateur : Internaute se connectant et utilisant le site.

Informations personnelles : Désigne les informations permettant l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent, conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978.

 

1. Présentation du site internet.

Propriétaire : Bionergie SAS – 14 rue de Bale, 67100 Strasbourg.
Responsable publication : direction@bionergie.fr.
Webmaster : contact@bionergie.fr.
Conception, webdesign et développement : Bionergie.
Hébergeur : Hostinger.

 

2. Conditions générales d’utilisation du site.

L’utilisation du site https://bionergie.fr/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation, sujettes à modifications.

 

3. Description des services fournis.

Bionergie.fr s’efforce de fournir des informations précises, mais ne peut garantir l’exhaustivité ni l’absence d’erreurs. Les informations sont susceptibles d’évoluer.

 

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript. Bionergie ne peut être tenue responsable de dommages liés à son utilisation.

 

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Bionergie est propriétaire des droits de propriété intellectuelle sur le contenu du site. Toute reproduction est interdite sans autorisation.

 

6. Limitations de responsabilité.

Bionergie ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.

7. Gestion des données personnelles.

Les données personnelles sont collectées dans le respect des réglementations en vigueur. L’utilisateur peut exercer ses droits d’accès, de rectification, et d’opposition.

 

8.Notification d’incident.

Aucune méthode de transmission sur Internet n’est totalement sûre. En cas de brèche de sécurité, les utilisateurs seront informés.

 

9. Liens hypertextes, cookies et balises Internet.

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’utilisation des cookies est soumise à l’acceptation de l’utilisateur.

 

10. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige est soumis au droit français. La juridiction compétente est celle de Strasbourg.

Un avenir vert, une responsabilité partagée : Ensemble pour une planète préservée, agissons aujourd’hui pour demain.

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